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1-Préambule L’accès au site internet www.amapiece.com ou à toute transaction sur ce site implique, sans réserve, l’acceptation des présentes conditions générales de vente (C.G.V.). Le site internet www.amapiece.com est exploité par la société : Pièces et Services SAS SAS au capital de 50.000€ Siège : 128 Rue de la Boétie – Unité 41 – 75008 Paris Immatriculé au Registre de Commerce de Paris RCS : 798 455 226 Tel : 01.53.75.20.47 du lundi au jeudi de 09 :30 à 12 :30 et de 14 :00 à 18 :00 et le vendredi de 9 :30 à 12 :30.
Le site internet www.amapiece.com n’est utilisable que par des personnes physiques ou morales âgées d’au moins 18 ans et ayant toutes les capacités juridiques pour passer commande et utiliser le site amapiece.com conformément aux lois en vigueur et aux présentes conditions générales de vente. Seules les présentes conditions générales de vente engagent la société, les informations présentes sur les différentes pages du site ne sont données qu’à titre d’information issue de ce qui généralement constaté. 2- Moyen de communication www.amapiece.com vous écrit. www.amapiece.com sera amené à vous écrire des e-mails, suite à l’une de vos demandes ou commandes, il est important de consulter régulièrement sa boite de réception e-mails ainsi que la boite « SPAM » dite « courriers indésirables » Vous souhaitez contacter ou répondre à www.amapiece.com Vous pouvez contacter www.amapiece.com par téléphone ou par message internet. a)-Par Téléphone en appelant le numéro mentionné en article 1- Préambule b)- Par Message internet. Ne jamais cliquer sur « répondre » pour répondre à l’un de nos e-mails. - Si le message concerne une commande. Si vous nous contactez pour une commande qui apparait sur l’historique de vos commandes même si elle n’est pas encore payée ; merci de bien vouloir utiliser ce lien http://www.amapiece.com/index.php?app=6 Merci de bien vouloir vous identifier par votre identifiant et mot de passe, allez ensuite sur « visualiser mes commandes », afin de nous rédiger un message sur la commande concernée. - Si le message ne concerne pas une commande. Si votre e-mail ne concerne pas une de vos commandes merci de bien vouloir utiliser le lien suivant : http://www.amapiece.com/contact.html Vous pourrez également y laisser votre avis sur notre site, vos critiques, vos conseils ou vos recommandations. En nous rédigeant un message vous nous autorisez à le publier intégralement ou partiellement. 3-Votre Compte Vous avez le droit de créer un compte uniquement pour vous-même ou pour la société pour laquelle vous êtes le représentant légal et habilités à créer un compte pour contracter commande et engager la société. Il est strictement interdit, d’ouvrir un compte, de passer commande, de recevoir un colis, de prêter ou utiliser son identité ou son adresse, payer une commande, utiliser son moyen de paiement et notamment une carte bancaire de paiement, réexpédier une commande, pour le compte d’un tiers. Le non-respect de cette clause peut entrainer la solidarité des personnes ayant servi d’intermédiaire de quelque manière que ce soit, elles pourraient ainsi être condamnées civilement et/ou pénalement, en solidarité avec le ou les auteurs des infractions reprochées. En cas de fraude, d’escroquerie ou d’arnaque sur amapiece.com, www.amapiece.com ne pourra être tenue responsable des dommages que vous aurez causés aux tiers à vous-même, en ne respectant pas cette clause. Lorsque vous ouvrez ou détenez un compte chez www.amapiece.com, vous êtes responsables des commandes passées par ce compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de ce compte, de son mot de passe. D’autre part nous nous réservons pleinement le droit de fermer un compte ou vous bloquer l’accès à notre site à tout moment, sans même avoir à prévenir son détenteur ou à nous justifier, si vous êtes en violation avec la loi en vigueur, ou si nous jugeons que vous ne respectez pas l’une de nos règles ou politiques. En cas de fraude, d’escroquerie ou d’arnaque amapiece.com métra à la disposition des autorités compétentes, pour des fins d’investigation afin d’appréhender les auteurs de ces acte de fraude, escroquerie ou arnaque sur amapiece, toutes les données les concernant, conformément à la loi en vigueur. Si vous êtes victimes d’une fraude, d’escroquerie ou d’arnaque sur www.amapiece.com par des personnes ayant utilisé vos moyens de paiement, votre identité ou votre adresse en effectuant des achats frauduleux sur amapiece.com, nous vous invitons à nous contacter au plus vite afin de vous guider dans vos démarches auprès des autorités compétentes et contester ses actes de fraude, d’escroquerie ou d’arnaque sur amapiece.com. Sachez qu’en cas de fraude, escroquerie, arnaque ou litige sur amapiece, PayPal vous garantit le montant de votre transaction en vous remboursant intégralement. 4- Commande Afin d’éviter des erreurs d’affectation de pièces détachées, nous vous recommandons de passer les commandes directement sur notre site internet www.amapiece.com, après avoir renseigné correctement le véhicule concerné. Lors de saisie d’une commande, le client est tenu de vérifier l’exactitude des champs renseignés (notamment nom et adresse de livraison), des produits sélectionnés et de la quantité saisie ou affichée par défaut. www.amapiece.com ne pourra être tenue responsable des conséquences de ces erreurs de saisie. Lorsqu’une commande est passée et payée sur www.amapiece.com, un e-mail de confirmation est envoyé au client. La validation d’une commande n’intervient qu’après validation finale et définitive de son paiement sur www.amapiece.com, aussi bien par l’organisme bancaire servant à collecter ce paiement ou/et par celui en charge du contrôle de la fiabilité de la transaction. Par mesure de sécurité contre la fraude, l’escroquerie ou l’arnaque sur amapiece.com, toute commande payée ne pourra en aucun cas être modifiée et ce, quel que soit le changement souhaité. Pour ce faire il faudra annuler celle-ci, la mettre en remboursement et repasser une nouvelle commande conforme à vos souhaits. www.amapiece.com se réserve le droit d’annuler toute commande et ce quel que soit l’état d’avancement de celle-ci, même si elle a été validée par nos services, sans même avoir à fournir de justification. Toute annulation de commande entraine automatiquement sa mise en remboursement. Si une commande a été expédiée et que celle-ci restait impayée et ce quel que soit la raison, soit pour fraude détectée par l'organisme de paiement qui nous a retiré les fonds, soit par un remboursement erroné ou trop remboursé par erreur de la part de Amapiece.com en faveur du client, soit pour une prestation qui devait être payée après ou lors de la livraison et qu'elle ne l'a pas été alors que cette livraison a bien eu lieu, les sommes dues restent redevables par le client et exigibles immédiatement sans délai. Amapiece.com, par voie d'email interne ou externe, ou par voie de courrier postal classique ou recommandé, pourra par simple notification faire courir les intérêts légaux à partir de cette notification. Si sous 8 jours à compter de cette notification la somme restait toujours impayée, Amapiece.com par voie de lettre recommandée accusée réception pourra exiger, en plus des sommes dues impayées et des intérêts légales également , une somme forfaitaire de recouvrement de 350 euros. Cette somme est acquise de facto à Amapiece.com à compter de 8 jours après la réception par le client de cette lettre recommandée accusée réception, et est considérée entièrement due au même titre que le principal, objet de la prestation rendue demeurant impayée.
5- Produit et descriptif Tous les produits mis en vente sur www.amapiece.com sont autorisés à la vente et sont conformes aux lois et aux normes en vigueur. La base de données « Produit » incluant les descriptifs et images ou l’affectation d’un produit à un véhicule donné, n’appartenant pas à www.amapiece.com, www.amapiece.com ne pourra être tenu responsable pour une information erronée, liée au descriptif d’un produit, son image, sa photo, son descriptif ou à son affectation à un véhicule donné. Ces descriptifs, couleur, images, photos, fiches techniques, ou l’affectation d’un produit à un véhicule donné, sont donnés à titre indicatif et ne pourront être considérés comme contractuels. D’une manière générale les pièces de carrosserie sont non-peintes, elles peuvent dans certains cas être apprêtées (c’est-à-dire préparées et traitées pour être peinte par un spécialiste de profession), par conséquent la couleur d’une pièce de carrosserie (notamment pare-chocs, capot, aile, coque de rétroviseur, etc.) n’est pratiquement jamais identique à l’image ou au descriptif couleur d’un produit de notre catalogue. Lorsqu’une couleur (exemple : gris ou noir, ou autre) est annoncée dans le descriptif de l’un de nos produits cela ne signifie pas que l’article a été peint de cette couleur, mais il s’agit de la couleur du composant ce produit tel qu’il est monté dans certain cas et pourrait-être différent de la couleur souhaité par le client, puisqu’il ne s’agit pas d’un code couleur comme il est d’usage dans les teintes de peinture destinées à l’automobile. Par conséquent, la responsabilité de www.amapiece.com ne pourrait être engagée en cas d’erreur sur le descriptif, la couleur, l’image, la photo, la fiche technique, ou l’affectation d’un produit à un véhicule donné. La désignation d'une marque de fabriquant d'un produit, n'est communiquée qu'à titre indicatif, elle est utilisée afin de désigner un produit qui s'adapte à votre véhicule.Amapiece se reserve donc le droit de livrer un article équivalent de même qualité. De même, en cas d’indisponibilité d’un produit (V. art. 8), www.amapièce.com a le droit de le remplacer par le même produit d’une autre marque réputée équivalente à celle commandée, sans avoir à vous avertir préalablement, à condition que le prix de l’article expédié ne soit pas plus élevé que celui commandé. Si le prix ce cet article est inférieur à celui commandé, la différence vous sera automatiquement mise en remboursement. Dans ces deux cas vous avez le droit de refuser le remplacement dès réception de l’article. Les frais de retour resteront à notre charge dans la limite du montant d’une étiquette prépayée colissimo que nous avons l’habitude de payer auprès de colissimo ; sur simple demande de votre part nous vous enverrons une étiquette prépayée afin de ne pas avancer les frais de retour.
Dans le cas où l’article remplacé est plus élevé que l’article commandé, nous vous informons de ce remplacement et de la différence de prix à rajouter. Si vous acceptez cet échange et payez cette différence, les frais de retour en cas de désistement de votre part resteront à votre charge, comme tout retour classique pour simple désistement. 6- Prix et Frais de Livraison Nos prix s’entendent en € (Euros) toutes taxes comprises (T.T.C.) T.V.A en vigueur incluse. Ces prix n’incluent pas les frais de livraison et d’emballage, ces frais sont affichés en bas de panier. Nos prix ainsi que nos frais de livraison, peuvent changer à tout moment et sans aucun préavis. Les tarifs publics conseillés par les constructeurs ou par les équipementiers, changeant très régulièrement, www.amapiece.com ne pourra être tenu responsable de l’affichage d’un tarif public ou prix erroné ou non actualisé, puisqu’il n’est affiché qu’à titre d’information et n’influence pas nécessairement le calcul du prix à payer. Si malgré notre vigilance, une commande est validée avec prix erroné, www.amapiece.com vous informera de cette erreur. Si le prix payé est supérieur au prix corrigé, www.amapiece.com vous remboursera la différence sans avoir à vous avertir et la commande sera expédiée normalement. Si le prix payé est inférieur au prix corrigé, www.amapiece.com se réserve le droit de demander de payer la différence. Vous pourrez alors refuser en annulant votre commande ou bien acceptez en réglant la différence. Les frais de livraison incluent les frais d’emballage et de transport jusqu’au lieu de livraison indiqué par le client. Ils ne correspondent pas au coût réel de cette prestation, mais à la somme laissée à la charge du client, le reste, non facturé, étant pris en charge par www.amapiece.com et offert au client pour la transaction réalisée. Les frais de livraison sont affichés clairement en bas de panier. Les frais de livraison pour la Corse, les iles, les DOM TOM, ou les endroits qualifiés comme « difficilement accessibles » par les transporteurs, sont supérieurs aux frais de livraison en métropole, ils sont généralement –mais pas toujours- affichés en bas de panier. Avant l’expédition d’une telle commande pour la Corse, les iles, les DOM TOM, ou les endroits qualifiés comme « difficilement accessibles » par les transporteurs, nous pourrons être amenés à vous réclamer le paiement d’un surcoût lié aux frais de livraison supplémentaires pour la Corse, les iles, les DOM TOM, ou les endroits qualifiés comme « difficilement accessibles » par les transporteurs. Vous pouvez refuser ce paiement, ce qui annulera automatiquement la commande. Si www.amapiece.com venait à afficher continuellement, occasionnellement ou promotionnellement « Frais de port offert » cela ne comprend que les frais de livraison en métropole et uniquement en zone urbaine fréquentée, ceci exclut entre autre la corse, les iles, les DOM TOM, les régions éloignées ou difficilement accessible comme les stations de montagne, ou toute autre zone considérée comme difficilement accessible. www.amapiece.com se réserve le droit de modifier sans aucun préavis ces frais de livraison. Les frais de livraison ne deviennent définitifs qu’après expédition. www.amapiece.com se réserve le droit de modifier, à la baisse ou à la hausse, les frais de livraison d’une commande même si elle a déjà été validée et ce tant qu’elle n’est pas encore expédiée. Les frais de livraison ne sont pas remboursés si une livraison a été livrée en retard jusqu'à 15 jours de plus que la date prévue lors de la commande. De même si le transporteur, pour une raison qui lui est propre dépose le colis en bureau d'instance du type bureau de poste ou relais colis. Si le client ne retire pas son colis de ce point d'instance, les frais de retour resteront à charge du client et déduits du remboursement.
Toute saisie erronée ou incomplète du client causant une impossibilité de livraison ou une représentation du transporteur laissera entièrement à la charge du client tous les frais engendrés, de retour et/ou de re-livraison, de même si un colis n'est pas retiré par le client suite à sa mise en instance au bureau de poste ou à un relais colis les frais de retour resteront à la charge du client et déduits du remboursement. 7- Paiement sécurisé Vous pouvez payer par : - -CB : Visa, Mastercard, CB, American Express, Discover, Aurore, Cofinoga, Privilège, 4 Etoiles - -PayPal - -Virement Afin de lutter contre la fraude, l’escroquerie ou l’arnaque www.amapiece.com dans le cadre du control Anti-Fraude au moyen de paiement et dans le but de protéger les utilisateurs de moyen de paiement, www.amapiece.com pourrait être amenée à vous demander l’envoi de certains documents justifiant qu’il n’y a pas fraude d’escroquerie ou d’arnaque au moyen de paiement sur amapiece.com. Vous avez le droit de refuser de transmettre ces documents, dans ce cas la commande est annulée et mise en remboursement. La non-réception de ces documents dans un délai de 48h après la demande écrite par e-mail ou orale par téléphone entraine l’annulation de facto de la commande qui sera mise en remboursement. En cas de défaut de paiement, l’acquéreur défaillant devra s’acquitter au titre d’une clause pénale une somme forfaitaire de 290€ en plus du montant impayé de la commande. Cette clause pénale demeurera définitivement acquise à www.amapiece.com sans avoir à justifier d’un quelconque préjudice. Si une commande a été expédiée et que celle-ci restait impayée et ce quel que soit la raison, soit pour fraude détectée par l'organisme de paiement qui nous a retiré les fonds, soit par un remboursement erroné ou trop remboursé par erreur de la part de Amapiece.com en faveur du client, soit pour une prestation qui devait être payée après ou lors de la livraison et qu'elle ne l'a pas été alors que cette livraison a bien eu lieu, les sommes dues restent redevables par le client et exigibles immédiatement sans délai. Amapiece.com, par voie d'email interne ou externe, ou par voie de courrier postal classique ou recommandé, pourra par simple notification faire courir les intérêts légaux à partir de cette notification. Si sous 8 jours à compter de cette notification la somme restait toujours impayée, Amapiece.com par voie de lettre recommandée accusée réception pourra exiger, en plus des sommes dues impayées et des intérêts légales également , une somme forfaitaire de recouvrement de 290 euros. Cette somme est acquise de facto à Amapiece.com à compter de 8 jours après la réception par le client de cette lettre recommandée accusée réception, et est considérée entièrement due au même titre que le principal, objet de la prestation rendue demeurant impayée. -Paiement en 3 ou 4 fois.
OPTION DE PAIEMENT CRÉDIT GRATUIT CHOOZEO CHOOZEO est un crédit gratuit sans aucuns frais remboursable en 3 ou 4 fois proposé par NATIXIS FINANCEMENT société anonyme au capital de 73 801 950 € - Siège social : 30 avenue Pierre Mendès France 75013 – 439 869 587 RCS Paris. Le montant du crédit gratuit varie entre 300 € et 3.000€ . CHOOZEO est réservé aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard possédant une date de validité supérieure de 6 mois à la date d’achat. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Électron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptés. Après avoir terminé sa commande, le client doit cliquer sur le « bouton paiement en 3 ou 4 fois CHOOZEO par carte bancaire ». Il est alors redirigé vers la page Internet CHOOZEO de NATIXIS FINANCEMENT affichant le récapitulatif de sa commande et la demande de crédit gratuit, qu’il doit ensuite valider. Amapiece.com se limite à mettre en relation ses clients avec NATIXIS FINANCEMENT en indiquant sur son site une page de landing non contractuelle. Il n’est donc pas soumis à la réglementation relative aux intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement. En outre, si le client demande à bénéficier d’une solution de financement proposée par NATIXIS FINANCEMENT, les informations relatives à sa commande et à son identité (nom, prénom, adresse postale) lui seront transmises. NATIXIS FINANCEMENT utilisera ces informations à des fins d’étude de sa demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. NATIXIS FINANCEMENT se réserve le droit d’accepter ou de refuser sa demande de financement en 3 ou 4 fois sans frais. Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires pour renoncer à son crédit gratuit.
8- Disponibilité et indisponibilité. Aucun site en ligne, ni magasin de pièces détachées automobile, ne peut stocker la totalité des pièces mis en vente, vu le nombre très élevé de pièces détachées pour chaque véhicule. Tout commerce de pièces détachées automobile propose à la vente des articles dont il sait se procurer auprès de différentes plateformes régionales de distribution, ou auprès de l’équipementier, qui peuvent le livrer généralement le jour même ou sous 24 à 48H. Ainsi www.amapiece.com met en vente les produits disponibles en son propre stock ainsi qu’en celui de ses fournisseurs. www.amapiece.com ne pourra être tenu responsable d’un éventuel écart de stock auprès de l’un de ses fournisseurs, rendant une pièce non disponible, même si la mention disponible est affichée sur notre site. A titre informatif et d’une manière générale, sauf avis contraire sur www.amapiece.com, les commandes payées un jour ouvré avant 15H00 sont expédiées 1 à 2 jours ouvrés, (selon l’équipementier), après validation de votre commande (Voir article 4). A titre contractuel, amapiece.com est tenu d’expédier votre commande au plus tard 8 jours ouvrés après la validation de votre commande (Voir article 4). Si ce délai venait à être dépassé, www.amapiece.com est tenue à vous informer de la non disponibilité et vous proposera alors ou bien de vous rembourser ou bien un nouveau délai que vous pourrez refuser. Si suite à une indisponibilité amapiece.com vous propose un produit de remplacement, V. l’Art. 5. 9- Délai et date d’expédition Nous affichons à côté de chaque article ainsi dans chaque panier la date à laquelle votre article sera normalement expédié. Cette date issue de la moyenne constatée, n’est donnée qu’à titre indicatif, elle n’est pas contractuelle. Contractuellement nous nous engageons à expédier votre commande dans les 8 jours ouvrés après la réception à notre entrepôt de la totalité des articles de votre commande. Cette date ne tient pas compte des cas de force majeur (enneigement des routes, mouvement de grève, ou tout autre cas de force majeure). Une commande comportant plus d’un article ne pouvant être expédiée qu’après l’arrivée du dernier article, elle se verra attribué automatiquement la date d’expédition de cet article. Si vous souhaitez faire expédier les articles au fur et à mesure de leur date de réception, il est nécessaire de passer autant de commandes que de dates différentes d’expédition affichées. Généralement et dans les conditions normales, www.amapiece.com remet au transporteur une commande le jour ouvré suivant la réception complète de celle-ci. Dans la mesure du possible, amapiéce.com s’exerce à afficher sur sa page d’accueil tout éventuel retard d’expéditions et à mettre à jour les dates d’expéditions affichées. Par « date d’expédition » nous entendons date à laquelle le colis est remis au transporteur. 10- Délai et Livraison A titre d’information, le délai de livraison des transporteurs est de 1 Jours ouvrable, pouvant vous livrer du lundi au samedi. Ce délai n’étant pas assuré par www.amapiece.com, mais par les prestataires Chronopost et France Express, amapiece.com ne pourra être tenu pour responsable si les transporteurs ne respectent pas ce délai ou pour tout retard de livraison. Contractuellement, www.amapiece.com s’engage à livrer le client dans les 15 jours ouvrés après la validation de sa commande. Le consommateur peut dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de ce délai et non dû à un cas de force majeure. Merci de noter que le transporteur n’est tenu de vous livrer votre commande qu’au rez-de-chaussée de l’adresse indiquée lors de votre commande, il pourrait dans certain cas refuser de la monter à l’étage (surtout pour les gros colis). Les marchandises livrées voyagent aux risques et périls du client, qui en devient propriétaire dès qu’amapiece.com les transmet au transporteur, sous réserve de bon acquittement par le client de la valeur de la commande. Le non acquittement par le client de cette valeur octroie un droit de rétention à www.amapiece.com, qui peut demander au transporteur de geler la livraison. 11- Réception de la commande Afin de bénéficier de l’ « Assurance casse - Transport: Franchise 0€ » et d’éviter le refus par le transporteur, de la prise en charge d’une avarie, le client est tenu de respecter les consignes suivantes, sans quoi toute contestation pourrait être refusée. Il est impératif de contrôler la marchandise en présence du transporteur. Vous devez refuser la totalité de la commande si un seul article manquait ou arrivait abimé ou non conforme à vos attentes, en apposant sur le bordereau de livraison la mention : « colis refusé » ainsi que la raison du refus.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée par www.amapiece.com, si cette condition n'est pas respectée. Dans le cas de mention de réserves ou de refus du colis, le client doit écrire au transporteur dans les 24 heures, par lettre recommandée avec accusé réception, et lui signifier les réserves ou le fait d’avoir refusé le colis et le motif du refus. Le non-respect de cette procédure par le client décharge entièrement www.amapiece.com de tout remboursement. Dès réception de sa commande et avant tout travail de montage et/ou de peinture le client est tenu de vérifier que les articles livrés correspondent aux articles commandés. Tout début de travail de montage ou de peinture par le client, même dans un cas où amapiece.com aurait livré une pièce différente de celle commandée, équivaut au renoncement par le client à toute future contestation. Le client ne pouvant contester que si l’article livré reste intact, non monté, non peint et dans son emballage d’origine intact. 12- Droit de retour et de rétractation. Pour tout achat sur www.amapiece.com vous disposez d’un droit de rétraction de 15 jours à compter du jour de réception de votre colis. En respectant les procédures de retour décrites dans l’article-13, pendant cette période vous pouvez retourner votre commande sans avoir à vous justifier de la raison de votre rétractation ; la commande sera alors mis en remboursement (V. article 14 – Remboursement). En exerçant votre droit de rétractation, le montant de la commande ainsi que les frais de livraison « aller » - (de Amapiece.com au client), sont mis en remboursement sans aucune retenue. Dans le cas d’une commande comprenant plusieurs articles le frais « aller » ne sont remboursés, au titre du droit de rétractation, que si tous les articles de la commande ont été retournés. Les frais de port « aller » ne peuvent être remboursés qu’une seule fois. Dans le cas où le client a accepté sa commande alors qu'il aurait du la refuser pour article manquant, et qu'à titre exceptionnel Amapiece.com lui a renvoyé l'article déclaré manquant par le client, ce dernier renonce à son droit de retour partiel, le retour et la demande de retour donnant droit à un remboursement n'est possible que si le client retourne l'intégralité de la commande.
Les frais de livraison du retour (du client à Amapiece.com) ne sont pas remboursés, sauf dans le cas où l’article commandé, ( par exemple suite à une non disponibilité dans la marque commandé) a été échangé par un produit équivalent (dans une marque différente et même si elle est équivalente à celle commandée par le client) , le port retour sera pris en charge par amApiece.com qui vous enverra une étiquette de transport prépayée à coller sur le colis et à remettre à la poste. Si le client prend l’initiative d’avancer ou/et de prendre en charge les frais de livraison du retour, sans l’accord de www.amapiece.com le remboursement de ces frais retour mis en remboursement par amapiece.com, dans le cadre du droit de rétractation avec remplacement d’une pièce équivalente, ne pourra excéder le montant normalement facturé par le transporteur de www.amapiece.com. 13- Procédure à respecter pour les retours Lorsque vous souhaitez effectuer un retour, au préalable il est impératif de demander un Numéro de Retour en utilisant ce lien : http://www.amapiece.com/index.php?app=6 Merci de bien vouloir vous identifier par votre identifiant et mot de passe, aller ensuite sur « visualiser mes commandes », puis cliquez sur le pictogramme « rédiger un message » qui apparait sur la ligne de votre commande. Un e-mail de notre part vous donnera votre Numéro de retour qui nous permettra d’imputer les articles retournés à votre compte, ainsi que les modalités et la marche à suivre (comprenant l’adresse à laquelle le retour sera adressé, le transporteur, envoi d’étiquette prépayée si vous le souhaitez, etc.) Merci de bien vouloir imprimer ou écrire clairement le Numéro de retour sur un papier libre à joindre à l’intérieur du colis. Si vous renvoyer un retour, sans obtenir de Numéro de retour de notre part, il nous sera impossible d’imputer le retour reçu à votre compte client, et par conséquent le remboursement sera impossible. Aucun retour ne sera accepté, même pendant le délai de rétractation, si l’article n’est pas retourné intact, non monté dans son emballage d’origine intact. Tout article retourné monté, avec des taches, ayant subi une quelconque transformation, ou ayant subi une peinture ou une préparation à la peinture ne pourra jamais être retourné et ne donnera jamais lieu à aucun remboursement même s’il s’agit d’une livraison erronée ou non conforme de la part de www.amapiece.com Envoi étiquette prépayée A votre demande, et ce notamment afin de vous faire bénéficier des tarifs négociés auprès de certains transporteurs, nous pourrons dans certains cas (sauf pour les colis volumineux) vous envoyer une étiquette Chronopost prépayée qui restera à votre charge. Pour cela, merci de bien vouloir nous contacter pour le paiement de cette transaction. Le prix de celle-ci vous sera alors communiqué et varie selon le poids de votre retour, nous nous engageons de vous facturez à l’identique le prix facturé par notre prestataire. Il est important de noter que le prix de cette étiquette retour sera généralement supérieur au forfait port facturé à l’aller. Ce montant pourra être déduit du remboursement. Emballage extérieur du retour Un retour sera systématiquement refusé si l'article n'est pas retourné dans son emballage d'origine intact et enveloppé par un DEUXIEME carton diffèrent de son emballage d'origine.
Sur ce DEUXIEME carton, vous apposerez l'étiquette d'envoi pour le transporteur.
Il est strictement interdit de coller à même la boite ou l'emballage d'origine du produit, ou d'y scotcher quoi que ce soit.
Un article sur lequel, à même son emballage d'origine, vous collez une étiquette de transport, sera systématiquement refusé ou se tiendra à votre disposition pendant 15 jours à compter de sa réception et ne donnera jamais droit à aucun remboursement.
www.amapiece.com ne devient propriétaire de l’article retourné qu’à l’arrivé de ce produit à l’adresse transmise par www.amapiece.com au client à cet effet. Le transport de l’article retourné est au risque et péril du client qui le retourne. Si www.amapiece.com décide de rem
Emballage extérieur du retour
Un retour sera systématiquement refusé si l'article n'est pas retourné dans son emballage d'origine intact et enveloppé par un DEUXIEME carton diffèrent de son emballage d'origine.
Sur ce DEUXIEME carton, vous apposerez l'étiquette d'envoi pour le transporteur.
Il est strictement interdit de coller à même la boite ou l'emballage d'origine du produit, ou d'y scotcher quoi que ce soit.
Un article sur lequel, à même son emballage d'origine, vous collez une étiquette de transport, sera systématiquement refusé ou se tiendra à votre disposition pendant 15 jours à compter de sa réception et ne donnera jamais droit à aucun remboursement.
www.amapiece.com ne devient propriétaire de l’article retourné qu’à l’arrivé de ce produit à l’adresse transmise par www.amapiece.com au client à cet effet. Le transport de l’article retourné est au risque et péril du client qui le retourne. Si www.amapiece.com décide de rembourser un client avant la réception de l’article dans nos locaux, l’article reste la propriété du client qui le retourne, www.amapiece.com ne peut en devenir propriétaire qu’une fois l’article arrivé à l’adresse prévu à cet effet par amapiece.com.
Article 14 – Remboursement
Si les procédures de retours décrites dans l’article 13 dans sa totalité ne sont pas respectées aucun remboursement ne sera possible.
Un article est mis en remboursement suite à un retour pendant le délai de rétractation, ou suite à un retour pour garantie légale validée et jugé non-remplaçable par l’équipementier.
Bien que le délai légal pour le remboursement prévu par l’article L121-20 du Code de la consommation soit de 30 jours, www.amapiece.com s’engage à rembourser dans un délai de 48H ouvrés, après validation par notre service retour que votre retour est conforme aux présentes C.G.V.
Par mesure de prévention contre la fraude et l’arnaque ou l’usurpation d’identité, amapiece.com ne pourra que re-créditer le moyen de paiement utilisé pour le paiement initial de la commande. Ainsi :
-Pour les commandes payées par carte bancaire, cette même carte sera re-créditée.
-Pour les commandes payées par virement bancaire (même s’il s& Article 16 : Garantie Tous les articles mis en vente sur www.amapiece.com sont couverts par : -la garantie légale -la garantie légale du fabricant (appelé équipementier) d’une durée de 1 an -la garantie contre les vices cachés Il est impératif de nous demander un numéro de retour pour garantie avant de nous renvoyer votre article. Les frais de retour pour garantie restent à votre charge. L'article en garantie est expédié par Amapiece.com à l'équipementier qui a 60 jours pour expertiser la pièce et nous retourner l'information que nous transmettons au client. Si l'expertise de l'équipementier excluait la garantie, le client ne sera pas rembourser.
Lorsqu'un article, aprés expertie de l'équipementier, est reconnu couvert par la garantie légale, un nouvel article remis à neuf par l'équipementier est envoyé à nouveau au client et il est nouveau garantie pour une periode de 3 mois suplémentaire sur le délai initial. Si ce produit n'est plus en stock auprés de ce même équipementier, le montant payé pour l'achat de ce produit est remis en avoir à utiliser par le client sans limitation de délai. Si le client pour une raison qui lui est propre, declare qu'il n'a plus besoin que l'equipementier lui renvoie à nouveau la pièce prise en charge par la garantie, il aura droit à un avoir (à valoir sans limitation de durée) pour le montant payé lors de l'achat de la pièce deduction faite de 20% si l'article nous a été retourné dans les 6 mois, de 35 % si l'article a été retourné entre 6 mois et le délai maximum de la garantie; cette déduction corrrespond à la jouissance de l'utilisation par le client. Si le garantie est envoyé dans un délai d'un mois à partir de de la date de reception aucun abbatemment ne sera retenu.
Exclusion de la garantie :
-L’usure normale des produits -Les branchements electriques et connectiques pour les cremailleres et colonnes de direction en echange standard -L’utilisation anormale, inappropriée ou non-conforme des articles achetés -Le montage du produit par une personne qui n’est pas professionnelle agréé (facture originale PAYANTE de montage par un garagiste à produire, toute attestation sur l’honneur ou facture à ZERO sera refusée.) - Lorsque l'article a été forcé, demonté ou ouvert alors qu'il a été livré intact (exemple: alternateur , démarreur, compresseur, radiateur, etc..- Il est formellement interdit de les ouvrir pour essayer de les réparer, si tel est le cas vous perdez la garantie constructeur) -Les turbocompresseurs ainsi que les intercoolers, ne sont pas garanties si vous n'êtes pas en mesure de prouver que le circuit a bien été purgé et que les joint d'inspection ont tous été changé, ces 2 taches doivent être réalisées par un professionnel uniquement, facture de montage à l'appui. - Lorsque la pièce achetée est montée sur un véhicule ou model pour lequel notre catalogue ne le prévoit pas. De même si vous achetez un article sans renseigner le véhicule ; votre numéro de plaque d’immatriculation vous sera demandé afin de vérifier la compatibilité de votre article à votre véhicule. De ce fait si l’article acheté ne figure pas au catalogue de votre véhicule, et qu’il est monté à votre propre initiative sur votre véhicule, cet article n’est plus couvert par la garantie. Si vous décidez de ne pas nous communiquer votre numéro de plaque d’immatriculation, il nous sera alors impossible de vérifier la compatibilité de l’article acheté avec votre véhicule, de ce fait vous perdez également la couverture de la garantie. - Les boulons, vis et fixations. -Les frais de montage, de peinture, de main d’œuvre ou de démontage. Article 17 Notre responsabilité Pour un client professionnel ou particulier seules les présentes Conditions Générales de Ventes régissent notre responsabilité. www.amapiece.com ne pourra être tenue responsable pour une mauvaise utilisation des articles vendus. En cas de force majeure, www.amapiece.com ne saura être tenue pour responsable. www.amapiece.com ne pourra être tenu pour responsable, en cas de :- perte directe ou indirecte lié à une commande, - la non livraison de celle-ci, ou pour un retard de livraison ou ses conséquences, -un travail que vous avez fourni pour rien suite à une erreur de livraison de notre part, -dommages et intérêt pour véhicule immobilisé, -pour des salariés sans travail, -perte d’exploitation directe ou indirecte liés ou pas à une commande, à une livraison de cette commande, ou à la non livraison de cette commande, dans les délais prévus ou en dehors des délais prévus, -pertes directes ou indirectes de bénéfices, -pertes de données, -manque à gagner, -pertes commerciales, - tout dommage direct ou indirect ou bien qui était imprévisible lors de l’utilisation du site amApiece.com ou da la conclusion du contrat de vente, etc. Notre responsabilité ne saura être engagée pour une non livraison suite à une rupture de stock. L’information « disponible en stock » ou « expédié le » ou « livré le » n’est donné qu’à titre indicatif et ne pourra jamais engager notre responsabilité. Article 18 - Reserve de Propriété Les marchandises vendues restent la propriété de www.amapiece.com jusqu’à leur paiement intégral et définitif. Article 19 Protection intellectuelle. L’accès à notre site n’est autorisé que pour passer des commandes. Toute copie ou utilisation même partielle des données disponibles sur www.amapiece.com, sans notre autorisation expresse rédigée, est strictement interdite. Articles 20 – Protection des données personnelles. Conformément à la loi en vigueur, vos données personnelles restent strictement confidentielles, elles ne sont transmis à aucun organisme extérieur, quel que soit sa nature. Article 21 – Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales de ventes sont régies par la loi française. En cas de litige, la seule juridiction compétente est le tribunal de commerce de Paris. |
